CGV

Article 1. Champ d'application

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Article 2. Conditions d'utilisation de la boutique en ligne

L'utilisateur s'engage à ne pas utiliser les services ou produits à des fins illégales ou contraires à la réglementation applicable, notamment en matière de droits d'auteur et de cybersécurité. 

Tout acte malveillant, incluant l'introduction de virus ou codes nuisibles, est strictement interdit.

Article 3. Droit de refus et accès au service

B44 Studio se réserve le droit de refuser l'accès au service à toute personne, à tout moment, et sans obligation de justification. Les contenus transmis via le site, hormis les données bancaires qui sont chiffrées, peuvent circuler sans chiffrement sur certains réseaux.

Article 4. Exactitude des informations

B44 Studio ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations sur le site. L’utilisateur est responsable de vérifier les informations avant toute décision d’achat.

Article 5. Engagement du consommateur

Le consommateur s'engage à régler le prix total des produits et services commandés, conformément aux conditions de paiement applicables. Il garantit que les informations fournies lors de la commande, notamment celles relatives à son compte, à son adresse de facturation et de livraison, ainsi qu’aux moyens de paiement, sont exactes et complètes. En cas de modification de ces informations, le consommateur s'engage à les mettre à jour rapidement et à nous contacter immédiatement.

Le consommateur s'engage à régler, en plus du prix des produits ou services, les frais de port applicables à sa commande. Ces frais seront clairement indiqués avant la validation finale de la commande, et peuvent varier en fonction de la destination et du mode de livraison choisi.

Article 6. Modification du service et des prix

Les prix des produits sont sujets à modification sans préavis. B44 Studio se réserve le droit de modifier ou de suspendre tout ou partie du service à tout moment sans engager sa responsabilité.

Article 7. Produits et disponibilité

Nous nous réservons le droit de limiter la vente de nos produits ou services à certaines personnes, régions ou juridictions. 

Les produits proposés sont fabriqués artisanalement, dans le respect de la qualité et du savoir-faire. Les délais de préparation et d’expédition peuvent donc varier.

Les quantités sont limitées.

Les couleurs et images sont présentées au mieux, mais peuvent varier selon les écrans. 

Toutes les descriptions de produits et tarifs peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.

Les produits sont disponibles dans certaines régions ou juridictions, sous réserve de stock.

Le retour ou l'échange est soumis à notre Politique de retour.

Nous ne garantissons pas que les produits répondront à vos attentes, ni que les erreurs seront corrigées.

Article 8. Facturation et informations de compte

L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à jour pour tout achat effectué. B44 Studio se réserve le droit de refuser, limiter ou annuler toute commande, notamment en cas de suspicion de revente ou d’utilisation frauduleuse ou abusive.

Vous vous engagez à fournir des informations exactes et à mettre à jour votre compte pour garantir le bon traitement des commandes.

Article 9. Commentaires et contenus utilisateurs

L'utilisateur accorde à B44 Studio un droit d'utilisation non exclusif et illimité des commentaires publiés. Tout contenu illégal, diffamatoire, offensant ou violant des droits de tiers peut être supprimé sans préavis.

Article 10. Protection des données personnelles

Les informations personnelles collectées sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité disponible sur le site.

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Article 11. Responsabilité

B44 Studio ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’achat des produits.
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Tout le contenu du site ( y compris, mais sans s’y limiter, textes, images, vidéos, logos, icônes, logiciels, codes) est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle en vigueur en France et à l’international.

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Article 17. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGV sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

Article 18. Modifications des CGV

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Article 19. Coordonnées

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