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Article 1. Le site

Le site internet b44studio.com est un site de commerce en ligne proposé par B44 Studio, permettant la vente de produits artisanaux à ses clients via internet.

Création des photos et direction artistique : B44 Studio

Propriétaire et responsable de la publication : Léa Boulay

Article 2. Conditions Générales d'Utilisation du Site et Services

L’utilisation du site b44studio.com implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation (CGU). Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées à tout moment et la version la plus récente s’applique automatiquement.

Le site b44studio.com constitue une œuvre protégée par le Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site est interdite sans autorisation écrite préalable.

Article 3. Description de l'Offre et des Services

Toutes les informations présentes sur b44studio.com sont données à titre indicatif et peuvent évoluer.

Les produits proposés sont fabriqués artisanalement, dans le respect de la qualité et du savoir-faire. Les délais de préparation et d’expédition peuvent donc varier en fonction de la complexité de la fabrication et du volume de commandes.

Article 4. Limitations Contractuelles sur les Données Techniques

Le site utilise les technologies standards (JavaScript, HTML, CSS). B44 Studio ne pourra être tenu responsable des dommages liés à l’utilisation du site ou à l’impossibilité d’accéder aux services.

L’utilisateur s’engage à utiliser un matériel à jour, exempt de virus, et un navigateur compatible.

Article 5. Propriété Intellectuelle et Contrefaçons

B44 Studio détient tous les droits de propriété intellectuelle et les droits d’usage sur le contenu du site internet b44studio.com. Toute reproduction, représentation, modification, publication, ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite sans l’autorisation écrite préalable de B44 Studio. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Article 6. Limitations de Responsabilité

B44 Studio se réserve le droit de supprimer tout contenu déposé sur le site b44studio.com sans préavis.

En cas de contenu illégal ou inapproprié (raciste, injurieux, diffamant, pornographique), B44 Studio pourra engager la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur.

B44 Studio n’est pas responsable des dommages indirects liés à l’utilisation du site ou à l’achat des produits B44 Studio.

Article 7. Gestion des Données Personnelles

Conformément au RGPD (n° 2016-679), à la Loi Informatique et Liberté et à la loi pour la confiance dans l’économie numérique :

• Les informations recueillies sont utilisées uniquement pour traiter les commandes et assurer la communication avec le client.
• Les informations collectées peuvent inclure : nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone, adresse de livraison et données de paiement, ainsi que données statistiques sur la navigation.
• Les clients disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de leurs données.
• Les données sont conservées pour la durée nécessaire au traitement des commandes et obligations légales.

Article 8. Politique de Confidentialité

8.1. Engagement envers la Sécurité des Données

Afin de protéger vos informations personnelles en ligne, nous utilisons le cryptage SSL. Vous pouvez vérifier la validité de la sécurité en cliquant sur l'icône du cadenas dans la barre d'URL de votre navigateur.

8.2. Informations Recueillies et Utilisation

Lorsque vous effectuez un achat, certaines informations sont recueillies pour traiter votre commande et vous contacter si nécessaire. Ces informations sont utilisées uniquement pour compléter la commande et confirmer la livraison. Nous ne partageons pas ces informations avec des tiers, sauf si nécessaire à l'exécution de la commande.Informations collectées : nom, adresse e-mail, numéro de téléphone, adresse d'expédition et informations de paiement.Nous recueillons également des informations sur vos visites (pages consultées, sites de provenance, termes de recherche, adresse IP, etc.), utilisées à des fins de marketing et pour analyser votre comportement sur le site.

8.3. Vos Droits

Vous avez un droit d'accès à vos informations personnelles, de les corriger ou de les supprimer. Pour cela, vous devrez vous identifier clairement, avec une pièce d'identité.

8.4. Non-communication des Données Personnelles

B44 Studio choisit librement ses sous-traitants techniques et commerciaux, sous réserve qu’ils respectent les exigences du RGPD. Nous prenons toutes les précautions nécessaires pour protéger vos données et éviter toute divulgation non autorisée. En cas de violation de la sécurité des données, nous vous informerons dans les meilleurs délais.

8.5. Changements

La présente politique de confidentialité peut être modifiée pour refléter les changements dans nos pratiques ou en raison de motifs juridiques ou réglementaires. Les utilisateurs seront informés des modifications importantes.

Article 9. Notification d’Incident

Bien que nous mettions en place des mesures de sécurité appropriées, aucune méthode de transmission sur Internet ni de stockage électronique n’est totalement sécurisée. Nous ne pouvons garantir une sécurité absolue.

Article 10. Sécurité

Pour protéger vos données personnelles, b44studio.com utilise des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que pare-feu, pseudonymisation, cryptage et mots de passe. Nous prenons toutes les mesures raisonnables pour protéger vos données contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.

Article 11. Liens Hypertextes, Cookies et Balises Internet

11.1. Liens Hypertextes

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11.2. Cookies

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